Assurance auto

Prêt de volant : Tout savoir

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Si le contrat d’assurance autorise le prêt de sa voiture à une tierce personne, il impose toutefois certaines limites. Consulter son contrat est donc nécessaire avant d’accepter de prêter son véhicule. Retour sur les conditions d’un prêt de volant et à ses conséquences en cas de violation des clauses.

Le prêt en fonction de votre contrat

Si votre contrat d’assurance vous désigne comme conducteur exclusif, vous ne pouvez prêter votre véhicule à qui que ce soit, même à titre exceptionnel.

D’un autre point de vue, votre assureur peut aussi vous donner le droit de prêter votre voiture, mais seulement aux membres de votre famille proche, par exemple. Rappelez-vous bien qu’il accorde cette autorisation à titre occasionnel. De ce fait, si votre enfant ou votre conjoint a obtenu son permis récemment, il est préférable de les déclarer, dans le contrat, en tant que conducteurs secondaires.

Le contrat peut aussi vous donner le droit de prêter le volant à qui vous voulez. Toutefois, si cette personne commet un accident, votre franchise connaîtra une majoration. De plus, vous serez tenue responsable au même titre que si vous avez été personnellement au volant.

Que se passe-t-il en cas de prêt alors que la clause n’est pas sur mon contrat ?

Vous vous exposez à des sanctions si la clause de prêt de volant n’est pas inscrite dans votre contrat ou que vous outrepassez les limitations imposées. Ces dernières sont variables d’un assureur à un autre. Cependant, en général, c’est vous qui subissez le malus sur la prime de votre assurance et non le conducteur à qui vous avez prêté votre véhicule. Dans l’éventualité où le conducteur de votre voiture est la victime de l’accident, vous ne risquez pas plus. Pour cause, la prise en charge de l’indemnisation des préjudices subis sera faite par l’assurance auto en responsabilité civile de la partie fautive.

La situation devient plus compliquée si le conducteur à qui vous avez prêté le véhicule est responsable de l’accident. Dans ce cas, votre assureur est dans l’obligation d’indemniser la partie victime et de réparer les préjudices matériels causés par l’accident. Toutefois, en ce qui concerne les dégâts subis par votre voiture, votre assureur appliquera une franchise majorée. De ce fait, il vous laisse régler les restes à charge les plus importants. Dans des cas extrêmes, la compagnie d’assurance peut refuser de payer les indemnisations. Elle peut même résilier votre contrat.

Lorsque le prêt de volant n’est plus occasionnel

Un conducteur secondaire, contrairement au conducteur occasionnel, peut être clairement défini dans le contrat d’assurance. En procédant à sa déclaration, vous évitez tout problème avec votre assureur concernant le caractère plus ou moins occasionnel du prêt de votre véhicule. Il faut tout de même faire attention à ce que le conducteur secondaire n’utilise pas la voiture de manière permanente. Si tel est le cas, il doit prendre une assurance auto à son nom et en devenir le conducteur principal.

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