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Les frais engagés à titre préventif en l’absence de forfait prévention ou toute dépense à titre préventif ne figurant pas dans la liste des frais pris en charge par le forfait prévention lorsque celui-ci fait partie de la formule.
Les frais consécutifs à (et leurs conséquences) :
- Tout accident survenu avant la date de souscription du contrat
- Une maladie ou un état pathologique quelconque dont la première manifestation a pu être constatée avant la date de souscription du contrat
- Les sinistres causés ou provoqués intentionnellement par le Souscripteur ou avec sa complicité
Les frais occasionnés ou aggravés par les événements suivants :
- Mauvais traitements, manque de soins ou défaut de nourriture imputable au souscripteur ou à la personne qui a la garde de l’animal
- Participation à une action de chasse, lors de combats organisés, lors de courses, de compétitions sportives et leurs entraînements
- utilisation de l’animal dans le cadre d’une activité professionnelle telle que gardiennage ou sauvetage
- Faits de guerre (civile ou étrangère), émeutes et mouvements populaires, la désintégration du noyau atomique, tremblement de terre, une inondation, une éruption volcanique ou tout autre cataclysme
Les frais relatifs aux actes suivants :
- Non pratiqués ou prescrits par un docteur vétérinaire régulièrement inscrit à l’Ordre des Vétérinaires en France ou d’un vétérinaire pratiquant dans l’Union Européenne dans la limite ou l’animal désigné aux Dispositions Particulières, s’il accompagne son maître dans ses déplacements, ne séjourne pas plus de 90 jours par an en dehors de la France
- Liés à des maladies qui auraient normalement pu être évitées si les vaccins préventifs avaient été à jour. Pour les chiens : Maladie de Carré, Hépatite, Leptospirose, Parvovirose. Pour les chats : Leucose féline, Coryza, Panleucopénie féline (Typhus)
- Tout acte pratiqué sans rapport avec la pathologie déclarée
- Le suivi, l’induction ou l’interruption de chaleurs, l’insémination artificielle et la congélation de semence
- Les mises bas et les césariennes qui ne sont pas occasionnées par un accident
- Les interventions chirurgicales visant à corriger des défauts anatomiques ou dans un but esthétique et toute opération de convenance et leurs conséquences (par exemple : taille des oreilles ou de la queue, les entropions, les ectropions et les hernies ombilicales sans étranglement, la coupe des griffes, ablation des ergots…)
- Les soins d’hygiène et de toilettage
- Les dépistages en l’absence de problème de santé (par exemple : dépistages de leishmaniose, dépistages de tares oculaires, dépistages de dysplasie, dépistages génétiques) ; les contrôles de croissance ; les frais de titrage des anticorps antirabiques, les visites pour chiens mordeurs
- Les conséquences de l’absence de détartrage, l’exérèse des dents de lait ou l’exérèse des dents dans un but esthétique ou de convenance
- L’identification: puce électronique ou tatouage
- Les frais de pension
- L’autopsie
- L’établissement d'un passeport ou de tout autre document
Les frais exposés suite à (au) :
- Une anomalie constitutionnelle, aux infirmités, aux malformations, aux pathologies d’origine congénitale et/ou héréditaire et leurs conséquences ainsi que les frais de dépistage, y compris la dysplasie de la hanche et du coude, (non union du processus anconé, ostéochondrite disséquante du coude, fragmentation du processus coronoïde l’ulna, incongruence articulaire), les atteintes des cartilages de l’épaule (ostéochondrite et ostéochondrose disséquantes), les (sub)luxations des rotules des chiens de petite taille, les anomalies des narines, du palais et du larynx des races brachycéphales, l’ectopie testiculaire y compris les frais de dépistage de ces pathologies
- La cataracte des chiens âgés de plus de 8 ans
- La rage, toutes maladies contagieuses (épizootie) entraînant l’abattage de l’animal
- La gestation : diagnostic, suivi de gestation, interruption volontaire de gestation et ses conséquences
- Une pathologie comportementale (visites et traitements)
- L'euthanasie non consécutive à un accident ou une maladie garantis au contrat
- L’inhumation et l’incinération (sauf forfait prévention).
Les frais engagés pour les produits suivants :
- Médicaments prescrits sans rapport avec la pathologie déclarée
- Produit qui n’a pas fait l’objet d’une prescription vétérinaire (ordonnance) ou qui n’est pas un médicament ayant une Autorisation de Mise sur le Marché ; sauf si les produits sont pris en charge au titre du forfait prévention
- Produits et médicaments liés aux troubles du comportement
- Appareillages et objets médicaux
- Prothèses dentaires, oculaires et prothèses de la hanche
- Médicaments pour interrompre les chaleurs ou la gestation, ou provoquer une contraception chimique
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